Règlement CLP/SGH

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Le Système Général Harmonisé (Globally Harmonized System of Classification and Labelling of Chemicals, GHS) n'est qu'une recommandation des Nations Unies dont les États peuvent s'inspirer pour établir leur propre réglementation.

Pour les États de l'Union Européenne, le règlement s'appelle CLP, pour Classification, Labelling and Packaging, c'est-à-dire Classification, Etiquetage et Emballage, et il est en vigueur depuis le 20 janvier 2009. Par la suite, nous ferons référence à cette réglementation sous l'abréviation CLP/SGH. (Le règlement CLP préexistant ne doit plus être utilisé pour les substances depuis le 1er décembre 2010.)

Le système de fabrication d'étiquette de chimie conforme au règlement CLP/SGH est en ligne ! SGH02.gif
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Sommaire

1 Attribution des éléments d'étiquetage aux substances et mélanges

Chaque substance ou mélange chimique se voit attribué une ou plusieurs classes de danger, qui identifient les différents types de dangers (inflammable, corrosif, toxicité aiguë...) et, pour chaque classe, une catégorie de danger, qui définie le niveau de gravité du danger.

Cette classification et catégorisation se base sur des critères, tels que :

  • l'état physique et le conditionnement (gaz, liquide, solide, aérosol),
  • des critères d'inflammabilité (point d'éclair, température d'ébullition, limites inférieure et supérieure d'inflammabilité, vitesse de combustion),
  • des critères de stabilité (présence de liaisons fragiles),
  • des critères de toxicité pour la santé ou l'environnement (dose ou concentration létale, coefficient de partage eau/octanol, statistiques de maladies),
  • etc.

C'est cette classification préalable qui détermine quel(s) pictogramme(s), mention d'avertissement, mentions de danger, informations additionnelles sur les dangers et conseils de prudence doivent apparaître sur l'étiquette.

1.1 Classes et catégories de danger

Consulter la page Classes et catégories de danger dans le règlement CLP/SGH qui liste toutes les classes et catégories et, dans chaque cas, les éléments d'étiquetage (pictogrammes, mentions...) qui en découlent.

1.2 Pictogrammes SGH

Cliquer sur le pictogramme pour obtenir des informations détaillées.

  • Dangers physico-chimiques :
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  • Dangers pour la santé :
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SGH07
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SGH06
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SGH05
  • Danger pour l'environnement :
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SGH09

Remarques :

  • Le code "SGHxx" ne fait pas partie du pictogramme ; il ne doit pas apparaître sur une étiquette.
  • Le pictogramme SGH05 peut aussi signifier un danger de corrosion sur les métaux, donc plutôt un danger de type physico-chimique.
  • Le pictogramme SGH07 peut aussi signifier un danger pour la couche d'ozone, donc plutôt un danger pour l'environnement au sens large.

Conformément au Règlement CLP/SGH (article 26), lorsque la classification d'une substance ou d'un mélange entraîne la présence de plusieurs pictogrammes de danger sur l'étiquette, les règles de priorité suivantes s'appliquent afin de réduire leur nombre :

Une étiquette peut afficher jusqu'à 5 pictogrammes au maximum. Chaque pictogramme doit avoir une surface d'au moins 1 cm2 sur l'étiquette et sa forme graphique (proportions, couleurs...) ne doit pas être modifiée.

1.3 Mention d'avertissement

Les différents éléments d'une étiquette.

Il s'agit d'un mot qui doit apparaître clairement sur l'étiquette, selon la gravité du produit :

  • DANGER pour les plus dangereux,
  • ou ATTENTION pour les produits moins dangereux,
  • ou aucune mention, pour les produits à faible danger.

1.4 Mentions de danger

Ce sont des phrases qui annoncent clairement les dangers que représente le produit :

  • Codes Hxxx : mentions de danger
    • H2xx : dangers physico-chimiques
    • H3xx : dangers pour la santé
    • H4xx : dangers pour l’environnement

Afin de réduire le nombre de mentions de danger :

  • Si la mention H410 est attribuée, alors la mention H400 peut être omise.
  • Si la mention H314 est attribuée, alors la mention H318 peut être omise.

1.5 Informations additionnelles

Ce sont des phrases qui s'ajoutent uniquement pour certaines substances ou mélanges. Ces phrases n'étaient pas dans les recommandations SGH de l'ONU, elles ont été ajoutées dans le règlement européen CLP.

  • Codes EUHxxx : informations additionnelles sur les dangers
    • EUH0xx : concernant certaines propriétés physiques et sanitaires
    • EUH2xx : concernant certains mélanges contenant une substance dangereuse
    • EUH401 : concernant les produits phytopharmaceutiques

1.6 Conseils de prudence

Ce sont des phrases qui donnent des conseils de différents ordres pour l'utilisation du produit :

  • Codes Pxxx : conseils de prudence CLP/SGH
    • P1xx : généraux
    • P2xx : de prévention
    • P3xx : d'intervention
    • P4xx : de stockage
    • P5xx : d'élimination

1.7 Dimensions de l'étiquette

Les dimensions de l'étiquette doivent être adaptées au volume du contenant :

  • Volume < 3 L : 74 mm × 52 mm (au minimum)
  • Volume compris entre 3 L à 50 L : 105 mm × 74 mm (au minimum)
  • Volume > 50 L : nous ne sommes pas concernés par de si grandes quantités !

1.8 Indications selon le volume du contenant

Si la contenance est inférieure à 125 mL et que le flacon est trop petit pour supporter une étiquette aux dimensions minimales, les éléments d'étiquetage (pictogrammes, mentions de danger et de prudence) marqués d'un X, pour les classes et catégories suivantes, peuvent ne pas figurer sur le flacon[2][1] :

Classes de danger Catégories de danger Pictogrammes et
Mention d'avertissement
Mentions de danger Conseils de prudence
Substances ou mélanges corrosifs pour les métaux catégorie 1 X X X
Gaz comburants catégorie 1 X X
Gaz sous pression toutes X X
Liquides inflammables catégorie 2 ou 3 X X
Matières solides inflammables catégorie 1 ou 2 X X
Substances et mélanges autoréactifs types C à F X X
Substances et mélanges auto-échauffants catégorie 2 X X
Substances et mélanges qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables catégorie 1, 2 ou 3 X X
Liquides comburants catégorie 2 ou 3 X X
Matières solides comburantes] catégorie 2 ou 3 X X
Peroxydes organiques types C à F X X
Toxicité aiguë catégorie 4 X* X*
Corrosion cutanée/irritation cutanée catégorie 2 X X
Lésions oculaires graves/irritation oculaire catégorie 2 X X
Toxicité spécifique pour certains organes cibles - Exposition unique catégories 2 ou 3 X* X*
Toxicité spécifique pour certains organes cibles - Exposition répétée catégorie 2 X* X*
Gaz inflammables catégorie 2 X
Toxicité pour la reproduction effets sur ou via l'allaitement X
Danger pour le milieu aquatique danger aigu, catégorie 1 X X
danger à long terme, catégorie 1 ou 2 X X
danger à long terme, catégorie 3 ou 4 X

* Ces éléments peuvent être omis sauf si les substances ou mélanges sont à destination du grand public.

2 Où trouver de bonnes informations sur les agents chimiques ?

2.1 Textes officiels

2.2 Sites officiels

2.3 Autres sites

  • Sur le Portail Chimie de l'encyclopédie collaborative Wikipedia, qui propose déjà la quasi totalité de ses articles sur les produits chimiques avec le règlement CLP/SGH. (Se méfier toutefois de la validité de certaines pages.)

3 Voir aussi

4 Références

  1. 1,0 et 1,1 Règlement rectificatif du 10/03/2011
  2. Point 1.5.2.1. de l'Annexe I du Règlement (CE) 1272/2008.
Merci à Vincent Isen (Collège Jean Moulin, Tomblaine) et Thomas Melin pour leur contribution.
Règlement CLP/SGH
 Pictogrammes : SGH01SGH02SGH03SGH04SGH05SGH06SGH07SGH08SGH09
Les classes et catégories de dangerMentions de dangerInformations additionnelles sur les dangersConseils de prudence
Les différences entre ancien et nouveau règlementsConversions vers CLP/SGH
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