Ce qui change entre le règlement CLP préexistant et le règlement CLP/SGH

Un article du site scienceamusante.net.

Cette page présente les principales différences entre le règlement CLP préexistant et le nouveau règlement CLP/SGH, lequel se veut plus harmonisé avec les différents systèmes existant dans le monde.

1 Classes et catégories de danger

Dans le règlement CLP préexistant, il existait 15 catégories de danger, directement associées à certains pictogrammes ou phrases de danger.

Dans le règlement CLP/SGH, le classement est bien plus étendu et affiné, avec des classes de danger supplémentaires, contenant chacune une ou plusieurs catégories (selon le degré de dangerosité).

2 Nouveaux pictogrammes

Les 10 pictogrammes du règlement CLP préexistant (noir sur fond orange entouré d'un carre noir) sont remplacés par les 9 nouveaux pictogrammes du règlement CLP/SGH (noirs sur fond blanc entourés d'un losange rouge).

Correspondance entre anciens et nouveaux pictogrammes.

La correspondance n'est pas automatique pour certains pictogrammes car les critères de classification et catégorisation de danger dans le règlement CLP/SGH sont légèrement différents de l'ancien règlement. (Voir plus bas.)

3 Mention d'avertissement

La mention d'avertissement est un mot bien visible sur l'étiquette permettant d'attirer l'attention sur la dangerosité de la substance ou du mélange. Selon la classification et la catégorisation :

  • DANGER pour les plus dangereux,
  • ou ATTENTION pour les produits moins dangereux,
  • ou aucune mention, pour les produits à faible danger.
Symbole de danger.
Mention d'avertissement.

4 Mentions de danger et conseils de prudence

Mentions de danger.

5 Comparaison entre ancienne et nouvelle étiquettes

Étiquette du règlement CLP/SGH.

6 Peut-on convertir automatiquement les anciennes étiquettes en nouvelles étiquettes ?

Cette question revient souvent. Or dans le cas général, la correspondance n'est pas automatique entre les pictogrammes et phrases du système préexistant, et les pictogrammes et phrases du nouveau règlement.

Même s'il existe dans certains cas des correspondances automatiques, une étude en détail doit être faite, en repartant des définitions de catégorisation. En effet, certains seuils permettant d'attribuer une catégorie de danger à un produit ont changé. Deux exemples :

  • Pour la classe des liquides inflammables (exemple figure ci-après) :
    • Une substance ayant un point d'éclair (PE) de 57 °C n'était pas considérée comme inflammable dans le règlement préexistant. Dans le règlement actuel, elle appartient à la catégorie 3 des liquides inflammables et doit porter le pictogramme SGH02 SGH02 et les mentions correspondantes.
    • Une substance ayant un point d'éclair de 22 °C était considérée comme "R10 - Inflammable", sans pictogramme F S.gif, dans le règlement préexistant. Dans le règlement actuel, elle appartient à la catégorie 1 (si Téb ≤ 35 °C) ou catégorie 2 (si Téb > 35 °C) des liquides inflammables et doit porter le pictogramme SGH02 SGH02 et les mentions correspondantes.
Comparaison des seuils pour la classe de danger "Liquides inflammables". PE : point d'éclair ; Téb : température d'ébullition.
  • Pour la classe de toxicité aiguë (exemple figure ci-après) :
    • Une substance ayant une DL50 = 250 ppm était catégorisée comme nocive, avec pictogramme Xn S.gif "Xn - Nocif" et la phrase R22, dans le règlement préexistant. Dans le règlement actuel, elle appartient à la catégorie 3 de la classe Toxicité aiguë par voie orale et doit porter le pictogramme SGH06 SGH06 et les mentions correspondantes.
    • (Même chose pour la toxicité aiguë par voie cutanée et par inhalation : les seuils sont modifiés.)
Comparaison des seuils pour la classe de danger "Toxicité aiguë par voie orale". ETA : estimation de la toxicité aiguë (correspondant au DL50 par exemple).

Cependant, il est possible :

Ces correspondances possibles sont listées sur la page Conversions vers CLP/SGH en conformité avec l'Annexe VII (tableaux 1.1 et 1.2) du Règlement (CE) n°1272/2008 - JO L353[1].

Il existe un outil de conversion en ligne, sur le site gischem.de : http://www.gischem.de/ghs (en anglais, italien ou allemand).

7 Voir aussi

Merci à Vincent Isen (Collège Jean Moulin, Tomblaine) et Thomas Melin pour leur contribution.


8 Références

  1. Règlement (CE) n°1272/2008 - JO L353 : http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:32008R1272:FR:NOT (1355 pages) - Consulter aussi les rectificatifs les plus récents.


Règlement CLP/SGH
 Pictogrammes : SGH01SGH02SGH03SGH04SGH05SGH06SGH07SGH08SGH09
Les classes et catégories de dangerMentions de dangerInformations additionnelles sur les dangersConseils de prudence
Les différences entre ancien et nouveau règlementsConversions vers CLP/SGH