Conversions vers CLP/SGH

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Cette page reprend les correspondances possibles entre le règlement CLP préexistant et le règlement CLP/SGH, en conformité avec les tableaux 1.1 et 1.2 de l'Annexe VII du Règlement CLP/SGH[1]

Cette page est une version allégée du règlement officiel : consultez le règlement officiel pour avoir accès à toutes les remarques et notes concernant certaines lignes des tableaux.

1 Tableau 1.1, Annexe VII

Téb : température d'ébullition ; PE : point d'éclair.

Règlement CLP préexistant Règlement CLP/SGH
Explosible (E) R2 Pas de conversion directe possible
R3 Pas de conversion directe possible
Comburant (O) R7 Pas de conversion directe possible :
Peroxydes organiques, types C et D, ou
Peroxydes organiques, types E et F
R8 (gaz) Gaz comburants, catégorie 1
R8 (liquide, solide) Pas de conversion directe possible
R9 (liquide) Liquides comburants, catégorie 1
R9 (solide) Matières solides comburantes, catégorie 1
Extrêmement inflammable (F+) R12 (gaz) Pas de conversion directe possible :
Gaz inflammables, catégorie 1, ou
Gaz inflammables, catégorie 2
R12 (liquide) Liquides inflammables, catégorie 1
R12 (liquide) Pas de conversion directe possible :
Substances et mélanges autoréactifs, types C et D, ou
Substances et mélanges autoréactifs, types E et F, ou
Substances et mélanges autoréactifs, type G
Facilement inflammable (F) R11 (liquide) Liquides inflammables, catégorie 1 si Téb ≤ 35 °C
Liquides inflammables, catégorie 2 si Téb > 35 °C
R11 (solide) Pas de conversion directe possible
R15 Pas de conversion directe possible
R17 (liquide) Liquides pyrophoriques, catégorie 1
R17 (solide) Matières solides pyrophoriques, catégorie 1
Inflammable R10 (liquide) Liquides inflammables, catégorie 1 si PE < 23 °C et Téb ≤ 35 °C
Liquides inflammables, catégorie 2 si PE < 23 °C et Téb > 35 °C
Liquides inflammables, catégorie 3 si PE ≥ 23 °C
Très toxique (T+) R26 (gaz) Toxicité aiguë par inhalation, catégorie 2
R26 (vapeurs) Toxicité aiguë par inhalation, catégorie 1
R26 (poussières, brouillard) Toxicité aiguë par inhalation, catégorie 2
R27 Toxicité aiguë par voie cutanée, catégorie 1
R28 Toxicité aiguë par voie orale, catégorie 2
R39/26 Toxicité spécifique pour certains organes cibles - Exposition unique, catégorie 1
R39/27 Toxicité spécifique pour certains organes cibles - Exposition unique, catégorie 1
R39/28 Toxicité spécifique pour certains organes cibles - Exposition unique, catégorie 1
R33 Toxicité spécifique pour certains organes cibles - Exposition répétée, catégorie 2
Toxique (T) R23 (gaz) Toxicité aiguë par inhalation, catégorie 3
R23 (vapeurs) Toxicité aiguë par inhalation, catégorie 2
R23 (poussières, brouillard) Toxicité aiguë par inhalation, catégorie 3
R24 Toxicité aiguë par voie cutanée, catégorie 3
R25 Toxicité aiguë par voie orale, catégorie 3
R39/23 Toxicité spécifique pour certains organes cibles - Exposition unique, catégorie 1
R39/24 Toxicité spécifique pour certains organes cibles - Exposition unique, catégorie 1
R39/25 Toxicité spécifique pour certains organes cibles - Exposition unique, catégorie 1
R48/23 Toxicité spécifique pour certains organes cibles - Exposition répétée, catégorie 1
R48/24 Toxicité spécifique pour certains organes cibles - Exposition répétée, catégorie 1
R48/25 Toxicité spécifique pour certains organes cibles - Exposition répétée, catégorie 1
Corrosif (C) R34 Corrosion cutanée/irritation cutanée, catégorie 1
R35 Corrosion cutanée/irritation cutanée, catégorie 1A
Nocif (Xn) R20 (gaz) Toxicité aiguë par inhalation, catégorie 4
R20 (vapeurs) Toxicité aiguë par inhalation, catégorie 4
R20 (poussières, brouillard) Toxicité aiguë par inhalation, catégorie 4
R21 Toxicité aiguë par voie cutanée, catégorie 4
R22 Toxicité aiguë par voie orale, catégorie 4
R48/20 Toxicité spécifique pour certains organes cibles - Exposition répétée, catégorie 2
R48/21 Toxicité spécifique pour certains organes cibles - Exposition répétée, catégorie 2
R48/22 Toxicité spécifique pour certains organes cibles - Exposition répétée, catégorie 2
R65 Danger par aspiration, catégorie 1
R68/20 Toxicité spécifique pour certains organes cibles - Exposition unique, catégorie 2
R68/21 Toxicité spécifique pour certains organes cibles - Exposition unique, catégorie 2
R68/22 Toxicité spécifique pour certains organes cibles - Exposition unique, catégorie 3
Irritant (Xi) R36 Lésions oculaires graves/irritation oculaire, catégorie 2
R37 Toxicité spécifique pour certains organes cibles - Exposition unique, catégorie 3 : H335
R38 Corrosion cutanée/irritation cutanée, catégorie 2
R41 Lésions oculaires graves/irritation oculaire, catégorie 1
R67 Toxicité spécifique pour certains organes cibles - Exposition unique, catégorie 3 : H336
Sensibilisant R42 Sensibilisation respiratoire, catégorie 1
R43 Sensibilisation cutanée, catégorie 1
R64 Toxicité pour la reproduction, ayant des effets sur ou via l'allaitement
Cancérogène R45 (cat. 1) Cancérogénicité, catégorie 1A
R49 (cat. 1) Cancérogénicité, catégorie 1A (inhalation) : H350i
R45 (cat. 2) Cancérogénicité, catégorie 1B
R49 (cat. 2) Cancérogénicité, catégorie 1B (inhalation) : H350i
R40 (cat. 3) Cancérogénicité, catégorie 2
Mutagène R46 (cat. 2) Mutagénicité sur les cellules germinales, catégorie 1B
R68 (cat. 3) Mutagénicité sur les cellules germinales, catégorie 2
Toxique pour la reproduction R60 (cat. 1) Toxicité pour la reproduction, catégorie 1A
R61 (cat. 1) Toxicité pour la reproduction, catégorie 1A
R60 (cat. 1) + R61 (cat. 1) Toxicité pour la reproduction, catégorie 1A
R60 (cat. 2) Toxicité pour la reproduction, catégorie 1B
R61 (cat. 2) Toxicité pour la reproduction, catégorie 1B
R60 (cat. 2) + R61 (cat. 2) Toxicité pour la reproduction, catégorie 1B
R62 (cat. 3) Toxicité pour la reproduction, catégorie 2
R63 (cat. 3) Toxicité pour la reproduction, catégorie 2
R62 (cat. 3) + R63 (cat. 3) Toxicité pour la reproduction, catégorie 2
R60 (cat. 1) + R61 (cat. 2) Toxicité pour la reproduction, catégorie 1A
R60 (cat. 2) + R61 (cat. 1) Toxicité pour la reproduction, catégorie 1A
R60 (cat. 1) + R63 (cat. 3) Toxicité pour la reproduction, catégorie 1A
R60 (cat. 2) + R63 (cat. 3) Toxicité pour la reproduction, catégorie 1B
R61 (cat. 1) + R62 (cat. 3) Toxicité pour la reproduction, catégorie 1A
R61 (cat. 2) + R62 (cat. 3) Toxicité pour la reproduction, catégorie 1B
Dangereux pour l'environnement (N) R50 Danger pour le milieu aquatique, toxicité à court terme (aiguë), catégorie 1
R50-53 Danger pour le milieu aquatique, toxicité à court terme (aiguë), catégorie 1, et
Danger pour le milieu aquatique, toxicité à long terme (chronique), catégorie 1
R51-53 Danger pour le milieu aquatique, toxicité à long terme (chronique), catégorie 2
R59 Dangereux pour la couche d'ozone, catégorie 1
R52-53 Danger pour le milieu aquatique, toxicité à long terme (chronique), catégorie 3
R53 Danger pour le milieu aquatique, toxicité à long terme (chronique), catégorie 4

2 Tableau 1.2, Annexe VII

Règlement CLP préexistant Règlement CLP/SGH
R14 EUH014 : Réagit violemment au contact de l'eau.
R18 EUH018 : Lors de l'utilisation, formation possible de mélange vapeur-air inflammable/explosif.
R19 EUH019 : Peut former des peroxydes explosifs.
R44 EUH044 : Risque d'explosion si chauffé en ambiance confinée.
R29 EUH029 : Au contact de l'eau, dégage des gaz toxiques.
R31 EUH031 : Au contact d'un acide, dégage un gaz toxique.
R32 EUH032 : Au contact d'un acide, dégage un gaz très toxique.
R66 EUH066 : L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
R39, R41 EUH070 : Toxiques par contact oculaire.

Notes :

  • Dans la version du règlement CLP rectificatif publiée le 10 mars 2011, la mention EUH059 a été supprimée et remplacée par la mention de danger H420 de la classe Dangereux pour la couche d'ozone, catégorie 1.
  • Dans la version du règlement CLP publiée le 8 mai 2013, la correspondance entre la phrase R6 et la mention EUH006 a été supprimée. Il existe maintenant la classe des Gaz chimiquement instables.
  • Dans la version du règlement CLP publiée le 27 mars 2019, la mention EUH001 a été supprimée et remplacée par les mentions de danger H206, H207 et H208 de la classe de danger Explosibles désensibilisés.

3 Références

  1. Règlement (CE) n°1272/2008 - JO L353 : http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:32008R1272:FR:NOT (1355 pages) - Consulter aussi les rectificatifs les plus récents.


Règlement CLP/SGH
 Pictogrammes : GHS01GHS02GHS03GHS04GHS05GHS06GHS07GHS08GHS09
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