Étiquetage de produits chimiques

L'étiquette du produit chimique est une sorte de carte d'identité. Elle sert à identifier ce qui est dans le flacon par un nom, une composition, une pureté, un fabricant, une référence, etc. Mais c'est aussi une source de renseignements sur la composition ou les caractéristiques, les dangers du produit, les risques possibles, sur son utilisation et ses conditions de stockage (conseils de prudence).

Lorsqu'une étiquette est abîmée ou lorsqu'on transvase un produit dans un autre récipient, il faut refaire une étiquette claire et bien renseignée. Ainsi la sécurité est améliorée et il sera moins probable de confondre des produits.

Le système de fabrication d'étiquette de chimie conforme au règlement CLP/SGH est en ligne !
https://etiquette.scienceamusante.net

1 Le règlement actuellement en vigueur en Union Européenne

Depuis le 20 janvier 2009, le Règlement de classification, d'étiquetage et d'emballage (Classification, Labelling and Packaging, CLP) est valable partout en Union Européenne.

Pour connaître son principe, consulter la page : Règlement CLP/SGH

Le Système Général Harmonisé (SGH) (en anglais Globally Harmonized System, GHS) est un ensemble de recommandations proposées par l'ONU aux états, servant de base au règlement CLP (pour cette raison, nous l'appellerons "Règlement CLP/SGH").

Le calendrier de transition avec l'ancien règlement était le suivant :

• Depuis le 20 janvier 2009, le règlement CLP/SGH est en vigueur et il doit être utilisé pour l'étiquetage des substances (produits) et mélanges (préparations). Le règlement CLP préexistant pouvait encore être utilisé pour les substances jusqu'au 1^er décembre 2010.
• Depuis le 1^er décembre 2010, toutes les étiquettes de substances doivent être obligatoirement conformes au nouveau règlement CLP/SGH.
• À partir du 1^er juin 2015, toutes les étiquettes de mélanges devront être obligatoirement conformes au nouveau règlement CLP/SGH.

Pendant la période de transition, il ne doit pas y avoir de double affichage sur un même flacon : utiliser l'une ou l'autre réglementation (de préférence la nouvelle). Par contre, les fiches de données de sécurité (FDS) doivent présenter les catégories de dangers dans les deux systèmes, de manière à habituer les utilisateurs.

Pour obtenir plus de renseignements sur ces règlementations, leurs différences et évolutions, naviguez à l'aide du cadre blanc situé en bas des pages.

2 Autres règlements et systèmes

En dehors de l'Union Européenne, existent d'autres règlementations ou systèmes pour la classification et l'étiquetage des produits chimiques. On peut citer :

• Au Canada, le SIMDUT (Système d’Information sur les Matières Dangereuses Utilisées au Travail) : http://www.hc-sc.gc.ca/ewh-semt/occup-travail/whmis-simdut/index-fra.php
• Aux Etats-Unis d'Amérique, c'est plus confus : il existe une règlementation générale (voir Occupational Safety and Health Administration), mais la communication des dangers via l'étiquetage n'est pas normalisé. Plusieurs systèmes coexistent, parmi lesquels :
  • Le standard NFPA 704 développé par la National Fire Protection Association (NFPA)
  • Hazardous Materials Identification System (HMIS) développé par l'American Coatings Association

Les recommandations du Système Général Harmonisé (SGH) sont progressivement transposées dans ces différents pays, fédérations ou unions. Pour plus d'informations sur l'état d'avancement de ces nouvelles réglementations, consulter : http://www.unece.org/trans/danger/publi/ghs/implementation_e.html

3 Voir aussi

• Réglementation concernant les produits et préparations chimiques, par l'Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS).
• Base de données des fiches toxicologiques de l'INRS