Voir la source de Règlement CLP/SGH

[[Catégorie:Chimie]][[Catégorie:Sécurité]]
Le ''Système Général Harmonisé'' (''Globally Harmonized System of Classification and Labelling of Chemicals'', GHS)<ref>[https://unece.org/fr/node/381426 Textes officiels du SGH, 10<sup>e</sup> édition (2023)] sur le site [https://unece.org United Nations Economic Commission for Europe].</ref> n'est qu'une recommandation des ''Nations Unies'' dont les États peuvent s'inspirer pour établir leur propre réglementation.

Pour les États de l'Union Européenne, le règlement s'appelle '''CLP''', pour ''Classification, Labelling and Packaging'', c'est-à-dire ''Classification, Etiquetage et Emballage'', et il est en vigueur '''depuis le 20 janvier 2009'''. Par la suite, nous ferons référence à cette réglementation sous l'abréviation CLP/SGH.<ref>[https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/ALL/?uri=CELEX:32008R1272 Règlement (CE) n°1272/2008 - JO Union européenne L 353], dit ''Règlement CLP/SGH'', c'est '''le texte de référence''' comportant toutes les définitions et classification des substances. (Consulter le texte consolidé comprenant tous les additifs, rectificatifs, correctifs.)</ref>

{{Bandeau_etiquette}}

== Attribution des éléments d'étiquetage aux substances et mélanges ==

Chaque substance ou mélange chimique se voit attribué une ou plusieurs '''classes de danger''', qui identifient les différents types de dangers (inflammable, corrosif, toxicité aiguë...) et, pour chaque classe, une '''catégorie de danger''', qui définie le niveau de gravité du danger.

Cette classification et catégorisation se base sur des critères, tels que :
*l'état physique et le conditionnement (gaz, liquide, solide, [[aérosols|aérosol]]),
*des critères d'inflammabilité (point d'éclair, température d'ébullition, limites inférieure et supérieure d'inflammabilité, vitesse de combustion),
*des critères de stabilité (présence de liaisons fragiles),
*des critères de toxicité pour la santé ou l'environnement (dose ou concentration létale, coefficient de partage eau/octanol, statistiques de maladies),
*etc.

'''C'est cette classification préalable qui détermine''' quel(s) pictogramme(s), mention d'avertissement, [[mentions de danger]], [[informations additionnelles sur les dangers]] et [[conseils de prudence CLP/SGH|conseils de prudence]] doivent apparaître sur l'étiquette.

=== Classes et catégories de danger ===
Consulter la page '''[[Classes et catégories de danger dans le règlement CLP/SGH]]''' qui liste toutes les classes et catégories et, dans chaque cas, les éléments d'étiquetage (pictogrammes, mentions...) qui en découlent.

=== Pictogrammes ===
''Cliquer sur le pictogramme pour obtenir des informations détaillées.''
* Dangers physico-chimiques :
{|style="margin:auto; border:none; "
|{{SGH04}}{{SGH03}}{{SGH02}}{{SGH01}}
|}
* Dangers pour la santé :
{|style="margin:auto; border:none; "
|{{SGH08}}{{SGH07}}{{SGH06}}{{SGH05}}
|}
* Danger pour l'environnement :
{|style="margin:auto; border:none; "
|{{SGH09}}
|}

<small>Remarques :
*Le code "GHSxx" ne fait pas partie du pictogramme ; il ne doit pas apparaître sur une étiquette.
*Le pictogramme {{sgh05}} peut aussi signifier un [[Substances_ou_mélanges_corrosifs_pour_les_métaux|danger de corrosion sur les métaux]], donc plutôt un danger de type physico-chimique.
*Le pictogramme {{sgh07}} peut aussi signifier un [[Dangereux_pour_la_couche_d%27ozone|danger pour la couche d'ozone]], donc plutôt un danger pour l'environnement au sens large.
</small>

Conformément au Règlement CLP/SGH (article 26), lorsque la classification d'une substance ou d'un mélange entraîne la présence de plusieurs pictogrammes de danger sur l'étiquette, les règles de priorité suivantes s'appliquent afin de réduire leur nombre :
* Si {{sgh01}} s'applique, alors {{sgh02}} et {{sgh03}} sont facultatifs (sauf si leur présence est obligatoire).
* Si {{sgh06}} s'applique, alors {{sgh07}} n'apparaît pas s'il n'est associé qu'à la classe de Toxicité aiguë pour une autre voie d'exposition.
* Si {{sgh05}} s'applique, alors {{sgh07}} n'apparaît pas pour l'[[corrosion cutanée/irritation cutanée|irritation cutanée]] ou l'[[lésions oculaires graves/irritation oculaire|irritation oculaire]].
* Si {{sgh08}} s'applique pour la [[sensibilisation respiratoire]], alors {{sgh07}} n'apparaît pas pour la [[sensibilisation cutanée]], pour l'[[corrosion cutanée/irritation cutanée|irritation cutanée]] ou l'[[lésions oculaires graves/irritation oculaire|irritation oculaire]].
* Si {{sgh02}} ou {{sgh06}} s'applique, alors {{sgh04}} est facultatif<ref name="rectificatif">Règlement rectificatif du 10/03/2011</ref>.
Une étiquette peut afficher jusqu'à 5 pictogrammes au maximum. Chaque pictogramme doit avoir une taille minimale (voir ci-après) sur l'étiquette et sa forme graphique (proportions, couleurs...) ne doit pas être modifiée.

=== Mention d'avertissement ===
[[Image:Exemple_etiquette_CLP-SGH.gif|frame|link=|Les différents éléments d'une étiquette.]]
Il s'agit d'un mot qui doit apparaître clairement sur l'étiquette, selon la gravité du produit :
* {{DANGER}} pour les plus dangereux,
* ou {{ATTENTION}} pour les produits moins dangereux,
* ou aucune mention, pour les produits à faible danger.

=== Mentions de danger ===
Ce sont des phrases qui annoncent clairement les dangers que représente le produit :
* Codes Hxxx ou EUHxxx : '''[[mentions de danger]]'''
** H2xx : dangers physico-chimiques
** H3xx : dangers pour la santé
** H4xx : dangers pour l’environnement

Afin de réduire le nombre de mentions de danger :
* Si la mention [[H410]] est attribuée, alors la mention [[H400]] peut être omise.
* Si la mention [[H314]] est attribuée, alors la mention [[H318]] peut être omise.
* Si la mention [[EUH441]] est attribuée, alors la mention [[EUH440]] peut être omise.
* Si la mention [[EUH451]] est attribuée, alors la mention [[EUH450]] peut être omise.

=== Informations additionnelles ===
Ce sont des phrases qui s'ajoutent uniquement pour certaines substances ou mélanges. Ces phrases n'étaient pas dans les recommandations SGH de l'ONU, elles ont été ajoutées dans le règlement européen CLP.
* Codes EUHxxx : '''[[informations additionnelles sur les dangers]]'''
** EUH0xx : concernant certaines propriétés physiques et sanitaires
** EUH2xx : concernant certains mélanges contenant une substance dangereuse
** EUH401 : concernant les produits phytopharmaceutiques

=== Conseils de prudence ===
Ce sont des phrases qui donnent des conseils de différents ordres pour l'utilisation du produit :
* Codes Pxxx : '''[[conseils de prudence CLP/SGH]]'''
** P1xx : généraux
** P2xx : de prévention
** P3xx : d'intervention
** P4xx : de stockage
** P5xx : d'élimination

=== Dimensions minimales des étiquettes et des pictogrammes, et taille minimale de la police ===
Les mentions et conseils doivent être écrits en toutes lettres, en noir sur fond blanc, avec une police unique sans empattements, une taille minimale qui dépend de la contenance de l'emballage, avec une distance interligne d’au moins 120% de la taille de la police, et avec un espacement entre les lettres adéquat pour une lecture facile. De même une taille minimale des pictogrammes est requise et dépend de la contenance.
{| class="wikitable" style="margin:auto" style="text-align: center;"
|+ Extrait du Règlement (UE) 2024/2865 du 23/10/2024
|-
! Contenance de l’emballage !! Dimensions de l’étiquette (en millimètres) pour les informations requises par l’article 17 !! Dimensions de chaque pictogramme (en millimètres) !! Taille minimale de la police (hauteur d’x en millimètres)
|-
| ≤ 0,5 L || rowspan="2"|> 52 × 74, si possible || rowspan="2"|≥ 10 × 10<br/> ≥ 16 × 16, si possible || 1,2
|-
| > 0,5 L et ≤ 3 L || 1,4
|-
| > 3 L et ≤ 50 L || > 74 × 105 || ≥ 23 × 23 || 1,8
|-
| > 50 L et ≤ 500 L || > 105 × 148 || ≥ 32 × 32 || 2,0
|-
| > 500 L || > 148 × 210 || ≥ 46 × 46 || 2,0

|}

=== Indications selon le volume du contenant ===
Si la contenance est '''inférieure à 125 mL''' et que le flacon est trop petit pour supporter une étiquette aux dimensions minimales, les éléments d'étiquetage (pictogrammes, mentions de danger et de prudence) marqués d'un X, pour les classes et catégories suivantes, peuvent ne pas figurer sur le flacon<ref name="rectificatif">Point 1.5.2.1. de l'Annexe I du Règlement  (CE) 1272/2008.</ref> :
{|class="wikitable" border="1" align="center" style="text-align:center;"
!Classes de danger!!Catégories de danger!!Pictogrammes et<br />Mention d'avertissement!!Mentions de danger!!Conseils de prudence
|-
| {{Met. Corr.}} || catégorie 1 || X ||  X ||  X
|-
| {{Ox. Gas}} ||  catégorie 1 || || X  || X
|-
| {{Press. Gas}} || ''toutes'' || || X  || X 
|-
| {{Flam. Liq.}} ||  catégorie 2 ou 3 || || X  || X 
|-
| {{Flam. Sol.}} ||  catégorie 1 ou 2 || || X  || X 
|-
| {{Self-react.}} || types C à F || ||  X || X 
|-
| {{Self-heat.}} ||  catégorie 2 || || X  || X 
|-
| {{Water-react.}} || catégorie 1, 2 ou 3 || || X  || X 
|-
| {{Ox. Liq.}} || catégorie 2 ou 3 || || X ||  X
|-
| {{Ox. Sol.}}] || catégorie 2 ou 3 || ||  X || X 
|-
| {{Org. Perox.}} || types C à F || ||  X || X 
|-
| {{Acute Tox.}} || catégorie 4 || || X<sup><big>*</big></sup>  || X<sup><big>*</big></sup> 
|-
| {{Skin Corr.}} || catégorie 2 || ||  X || X 
|-
| {{Eye Dam.}} || catégorie 2 || ||  X ||  X
|-
| {{STOT SE}} || catégories 2 ou 3 || || X<sup><big>*</big></sup>  ||  X<sup><big>*</big></sup>
|-
| {{STOT RE}} ||  catégorie 2 || ||  X<sup><big>*</big></sup> || X<sup><big>*</big></sup> 
|-
| {{Flam. Gas}} ||  catégorie 2 || ||   || X
|-
| {{Repr.}} || effets sur ou via l'allaitement || ||   || X
|-
|rowspan="3"| {{Aquatic}} || danger aigu, catégorie 1 || ||  X || X 
|-
|danger à long terme, catégorie 1 ou 2 || || X || X
|-
|danger à long terme, catégorie 3 ou 4 || ||  || X
|}
<sup><big>*</big></sup> Ces éléments peuvent être omis '''sauf''' si les substances ou mélanges sont à destination du grand public.

== Où trouver de bonnes informations sur les agents chimiques ? ==
=== Sites officiels ===
* La [https://www.inrs.fr/publications/bdd/fichetox.html base de données des fiches toxicologiques de l'INRS] (Institut National de Recherche et de Sécurité).
* Site [https://www.9pictos.com/ https://www.9pictos.com] de l'INRS pour la promotion des nouveaux pictogrammes.
* Le [https://substances.ineris.fr/fr/ Portail Substances Chimiques] de l'[https://www.ineris.fr/ INERIS] (Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques).
* Site de l'[https://echa.europa.eu/fr/web/guest/home Agence européenne des produits chimiques] (ECHA).

=== Autres sites ===
* Sur le [https://fr.wikipedia.org/wiki/Portail:Chimie Portail Chimie] de l'encyclopédie collaborative Wikipedia, qui propose déjà la quasi totalité de ses articles sur les produits chimiques avec le règlement CLP/SGH. (Se méfier toutefois de la validité de certaines pages.)

== Voir aussi ==
* [[Étiquetage de produits chimiques]] pour la présentation des deux règlements.
* [[Ce qui change entre le règlement CLP préexistant et le règlement CLP/SGH]]
* [[Conversions vers CLP/SGH]]
* [[Classes et catégories de danger dans le règlement CLP/SGH]]
* [[Mentions de danger]]
* [[Informations additionnelles sur les dangers]]
* [[Conseils de prudence CLP/SGH]]
* [[Précautions en chimie|Tableau d'incompatibilités de stockage de substances chimiques, selon les pictogrammes CLP/SGH]]

{{Refs}}
* {{Ref_Gautret}}

{{droite|<small>''Merci à Vincent Isen (Collège Jean Moulin, Tomblaine) et Thomas Melin pour leur contribution.''</small>}}
{{BSGH}}